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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILATURE ARPIN
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DRAP DE BONNEVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DRAP DE BONNEVAL
FILATURE ARPIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95566036
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2025

Présentation de la marque DRAP DE BONNEVAL

Déposée le 28 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILATURE ARPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DRAP DE BONNEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FILATURE ARPIN domicilié(e) LA FABRIQUE - 73700 - SEEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 421 725 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque DRAP DE BONNEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DRAP DE BONNEVAL arrivera à expiration en date du 28 mars 2025.

FILATURE ARPIN a également déposé les autres marques suivantes : MULETIÈRE , ARPIN , ARPIN , ARPIN


FILATURE ARPIN, Société par actions simplifiée - LA FABRIQUE - 73700 - SEEZ - France - SIREN 309421725


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279468 - Publication au BOPI 2005-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Inscription le 30 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°645890 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2015 n°2582947 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30

Couvertures de lit et de table, rideaux en matière textile et en matière plastique ; tentures murales en matière textile ; draps pour la confection, revêtements de meubles en matières textiles et tissus pour meubles ; couvertures de voyage.